Informations légales
Ce site est sous la responsabilité et la direction du représentant légal de l’entreprise « HLS ».
Représenté par Mr GOULLIOUD.
Le fait d’accéder et de naviguer sur le présent site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions mentionnées dans les articles suivants.
Coordonnées
Ce site est la propriété de l’entreprise » HLS « , N° siret : 434 829 305 00029 – code APE 7732Z
Mentions légales
« HLS » se réserve le droit de modifier le contenu de ce site web de quelque façon que ce soit, à tout moment et pour n’importe quelle raison, et ce, sans notification préalable particulière. »HLS » ne pourra être tenu pour responsable, de quelque manière que ce soit, des conséquences de telles modifications.
Non divulgation des informations
« HLS » s’engage à ne pas vendre, partager, ni divulguer vos données personnelles nominatives à des tiers en dehors de « HLS ». Cependant, ces données peuvent être occasionnellement transmises à des tiers agissant pour le compte ou au nom de « HLS » ou en relation avec l’activité de « HLS » dans le cadre de l’utilisation pour laquelle elles avaient été recueillies à l’origine.
Droit d’accès
Vous disposez du droit d’accès et de mise à jour de vos données personnelles nominatives ainsi que du droit de demander leur suppression, conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. « HLS » s’engage à s’assurer que vos données personnelles nominatives sont à jour, exactes et complètes. Si vous souhaitez accéder à vos données personnelles ou les corriger, merci de bien vouloir nous contacter. Vos demandes seront traitées au plus vite. Les demandes de suppression des données personnelles seront soumises aux exigences qui s’imposent à « HLS » aux plans juridique et éthique, dans les domaines du reporting, de l’archivage et du stockage de document.
Propriété intellectuelle
Le Code de la Propriété Intellectuelle est applicable à la protection des sites web.
Les fichiers contenus dans le présent site, les photos et la forme de présentation (code XHTML et feuilles de style CSS), restent la propriété exclusive de « HLS ». Cet ensemble d’éléments constitue le caractère particulier et original du présent site.
Les logos et marques, toutes sociétés et produits cités dans le site, sont la propriété respectives de leurs auteurs.
Sauf autorisation expresse de l’auteur, aucun logo, élément graphique, photo, ou image provenant du site www.location-materiel-outillage.com ne peut être copié ou imité en tout ou partie à des fins commerciales ou être diffusé.
Sont expressément interdites toute représentation et/ou reproduction, de tout ou partie de ce site et/ou de l’un de ses éléments par la présentation d’une page de ce site dans un cadre n’appartenant pas à « HLS » (par la technique du » framing ») ou par l’insertion d’une image appartenant à, ou faisant partie de www.location-materiel-outillage.com dans une page n’appartenant pas à « HLS » (par la technique du « in-line linking »).
Ces documents ne doivent être copiés ou diffusés sur un réseau d’ordinateurs ou sur tout autre média ou supports à valeur contractuelle et commerciale.
Le site www.location-materiel-outillage.com est protégé par la réglementation applicable à la concurrence déloyale. Toute reproduction et diffusion, même partielle, par quelque procédé que ce soit, à titre commercial, onéreux ou gratuit, sans le consentement de « HLS » constitue une contrefaçon passible des peines prévues par la loi.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
La création de liens hypertextes vers le site www.location-materiel-outillage.com doit faire l’objet d’une autorisation préalable de « HLS ».